MENTIONS LÉGALES - VESTIAIRE TAMATA

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.vestiairetamata.com les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site www.vestiairetamata.com est édité par la société ATELIER TAMATA SAS, agissant sous le nom commercial VESTIAIRE TAMATA.

  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

  • Capital social : 1 000 €

  • Siège social : 130 Rue du Docteur Richard, 30160 Robiac-Rochessadoule, FRANCE

  • Numéro d'immatriculation : 101 165 017 R.C.S. Nîmes

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 08101165017

  • Email de contact : contact@vestiairetamata.com

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du site est M. SERRANO BELLON VAITUA, en sa qualité de Président de la société ATELIER TAMATA SAS.

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par la société HOSTINGER.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, icônes) est la propriété exclusive de ATELIER TAMATA SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès et écrit de la Société.

5. Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité (souvent incluse dans les CGV à l'Article 10), conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016. Pour toute question relative à vos données, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@vestiairetamata.com.

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